Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA FONTAINE MOUSSUE"
Monsieur PAUL GEORGES

Numéro de dépôt :
1177902
Date de dépôt :
22/07/1981
Lieu de dépôt :
SALON DE PROVENCE

Présentation de la marque "LA FONTAINE MOUSSUE"

Déposée le 22 juillet 1981 par monsieur PAUL GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALON DE PROVENCE), la marque française « "LA FONTAINE MOUSSUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PAUL GEORGES domicilié(e) 122, avenue du 22 Août 1944, 13300 SALON-DE-PROVENCE. - France.

La marque "LA FONTAINE MOUSSUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "LA FONTAINE MOUSSUE" est expirée depuis le 22 juillet 1991.

PAUL GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : "LES BOULES PROVENCALES" , "LE SALOUNET" , VOUS CHERCHEZ UNE ADRESSE POUR LES JOURS HEUREUX RENDEZ-VOUS AU ROYAUME DE LA DRAGEE , "LES BOULES DE PETANQUE" , PALADINI , "LES BOULES DE PETANQUE" , LA GRANDE FONTAINE , "LES BOULES DE PÉTANQUE" , "LES SALONAISES" , ROYAUME DE LA DRAGEE


Monsieur PAUL GEORGES - 122, avenue du 22 Août 1944, 13300 SALON-DE-PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.